AgendaLibre
Fonctionnalités Aperçu Pour qui Comment ça marche En service Tarif Questions Demander mon agenda

Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026

Document en cours de finalisation. Les éléments entre crochets restent à compléter avant la mise en ligne définitive.

1. Éditeur du site

Le site agendalibre.fr est édité par :

  • Nom / dénomination : Christophe Rousseau — nom commercial Naturhomeo
  • Statut juridique : entrepreneur individuel (régime de la micro-entreprise)
  • Siège / adresse : 41 rue de la Bazerière, 85190 Aizenay, France
  • SIRET : 931 106 553 00015
  • Activité libérale non soumise à immatriculation au RCS ni au Répertoire des métiers.
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (franchise en base)
  • Email : contact@agendalibre.fr
  • Téléphone : 06 10 29 73 11

Directeur de la publication : Christophe Rousseau.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — hetzner.com.

Les agendas mis en service pour les clients du service AgendaLibre sont hébergés sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

La marque « AgendaLibre », le logo, la charte graphique, les textes, visuels et le code du site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.

4. Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : l'éditeur du site (voir article 1). Les données susceptibles d'être collectées via le site proviennent des formulaires que vous remplissez volontairement (demande d'agenda, demande d'évolution, avis) : nom, adresse email, activité, prestations et tout élément que vous choisissez d'indiquer.

Aucune donnée n'est stockée sur ce site : les formulaires ouvrent votre logiciel de messagerie (lien mailto:) et les informations nous sont transmises par email, à votre initiative.

  • Finalités : répondre à votre demande, établir un devis, préparer la mise en service.
  • Base légale : mesures précontractuelles et intérêt légitime.
  • Destinataires : l'éditeur ; en cas de commande, le prestataire de paiement (Stripe).
  • Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
  • Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, exercés par email à contact@agendalibre.fr.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies et mesure d'audience

Ce site n'utilise pas de cookie publicitaire ni de traceur de suivi. La mesure d'audience, lorsqu'elle est activée, s'appuie sur une solution respectueuse de la vie privée (Umami), sans cookie ni collecte de données personnelles identifiantes. Lors d'un paiement, le prestataire Stripe peut déposer des cookies strictement nécessaires à la sécurité de la transaction.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français.

← Retour au site

AgendaLibre

La réservation de rendez-vous en ligne, qui vous appartient.

Du même auteur, pour les naturopathes : Services de bilans Naturhomeo

Fonctionnalités · Pour qui · Tarif · Questions

Ce qui a changé

Mentions légales · CGV · Confidentialité · Sous-traitance